Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CARRELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRCI domicilié(e) 111 rue du Mas de Portaly - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 813 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque LA CARRELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRCI, société par actions simplifiée - 111 rue du Mas de Portaly - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 330813726
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203391 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171932 - Publication au BOPI 2000-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437359 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743940 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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